ARRÊTES MUNICIPAUX

2023

27/02/2023 - ARRÊTÉ N°12/23 - Interdiction circulation VC 10 - Chemin de la Gibardière et VC 12 - Chemin de Saint-Aubin / Petit Chaloy travaux de voirie - SAS TP VAUVELLE

27/02/2023 - ARRÊTÉ N°15/23 - Permission voirie et circulation - Ensemble de la Commune - NGE INFRANET

13/03/2023 - ARRÊTÉ N°16/23 - Manifestation : Comité des Fêtes – Bourse toutes collections et petite brocante-Débit de boissons

16/03/2023 - ARRÊTÉ N°17/23 - Circulation - Travaux VC 6 - Route de la Gazonne - RED INFRA - Passage câble fibre optique

21/03/2023 - ARRÊTÉ N°20/23 - Interdiction circulation - Route des Etangs - SGA J. MEYER - curage canalisations eaux pluviales

22/03/2023 - ARRÊTÉ N°21/23 - Manifestation : Comité des Fêtes - Débit de boissons- LOTO du 22/04/23

29/03/2023 - ARRÊTÉ N°22/23 - Permission stationnement camion nacelle - Travaux château d’eau Clos des Assorts - CIRCET TELECOM

29/03/2023 - ARRÊTÉ N°23/23 - Circulation - Alternat Route de Briare - SA GAILLARD

03/04/2023 - ARRÊTÉ N°26/23 - Interdiction circulation - Rue des Fossés - SUEZ - Réparation fuite réseau eau

03/04/2023 - ARRÊTÉ N°27/23 - Interdiction circulation - Rue Grande - SUEZ - Réparation fuite réseau eau

20/04/2023 - ARRÊTÉ N°31/23 - Interdiction circulation - Réparation fuite réseau eau au niveau du 54 et 56 Rue Grande- SUEZ

21/04/2023 - ARRÊTÉ N°32/23 - Alternat circulation - Travaux 5, Route de Briare - STYL’HABITAT

05/05/2023 - ARRÊTÉ N°33/23 - Interdiction circulation - Travaux inspection Pont du Petit Chaloy - ANTEA FRANCE CAEN

11/05/2023 - ARRÊTÉ N°35/23 - Occupation domaine public communal - Autorisation occupation Chemin rural de Gien à Rogny et VC N°8 - La Tortillerie - Salon Arts et Jardins Château de Pont-Chevron

23/05/2023 - ARRÊTÉ N°36/23 - Permission voirie et circulation - Ensemble de la Commune - SOMELEC

23/05/2023 - ARRÊTÉ N°37/23 - Réglementation stationnement - Place de la Libération et Prairie Saint Roch - Vide-grenier et marché artisanal Dimanche 28/05/23 - Comité des Fêtes

26/05/2023 - ARRÊTÉ N°38/23 - Réglementation stationnement et utilisation domaine public communal - Place de la Libération, Prairie Saint Roch et Rue Saint Roch- Vide-grenier et marché artisanal Dimanche 28/05/23 - Comité des Fêtes - Annule et remplace l’arrêté N°37/23

30/05/2023 - ARRÊTÉ N°39/23 - Interdiction circulation - Réparation branchement eau - Rue des Combattants - SUEZ EAU FRANCE

30/05/2023 - ARRÊTÉ N°40/23 - Permission voirie - Création chambre TELECOM - CR de Champoulet à Ousson et à Briare - NGE INFRANET

02/06/2023 - ARRÊTÉ N°43/23 - Permission voirie - Création chambre TELECOM - CR de Champoulet à Ousson et à Briare - NGE INFRANET - Annule et remplace l’arrêté N°40/23

05/06/2023 - ARRÊTÉ N°45/23 - Réglementation circulationn et stationnonement - vide grenier de l'amicale des sapeurs-pompiers du 18/06/2023

05/06/2023 - ARRÊTÉ N°46/23 - Arrêté temporaire relatif à l'utilisation du domaine public communal afin d'y organiser une vente au déballage - vide grenier de l'amicale des sapeurs-pompiers du 18/06/2023

05/06/2023 - ARRÊTÉ N°47/23 - Demande d'autorisation d'ouverture temporaire d'un débit de boissons 1er et 3ème Groupe - vide grenier de l'amicale des sapeurs-pompiers du 18/06/2023

06/06/2023 - ARRÊTÉ N°49/23 - Permission voirie et circulation - Réparation branchement eau - 57 Avenue de la République - SUEZ EAU FRANCE

09/06/2023 - ARRÊTÉ N°52/23 - Alternat circulation - Travaux sur chambre télécom- Rue Grande, au niveau de la Place de l’Eglise - CIRCET

13/06/2023 - ARRÊTÉ N°53/23 - Kermesse des Ecoles du 30/06/2023 - Demande d'autorisation d'ouverture temporaire d'un débit de boissons

29/06/2023 - ARRÊTÉ N°54/23 -Dîner Champêtre du 13/07/2023 - Comité des Fêtes - Demande d'autorisation d'ouverture temporaire d'un débit de boissons

29/06/2023 - ARRÊTÉ N°55/23 - Alternat circulation - Livraison entreprise BERTON - 16 Route de Briare

05/07/2023 - ARRÊTÉ N°56/23 - Alternat circulation - Terrassement branchement électrique - VC-10 Chemin de la Gibardière - TP RESEAUX-CENTRE

05/07/2023 - ARRÊTÉ N°57/23 - Interdiction stationnement - Ensemble de la Commune - Travaux passage fibre optique - FGC

05/07/2023 - ARRÊTÉ N°58/23 - Interdiction stationnement et circulation - Place de la Libération et Rue Saint Roch - Dîner champêtre 13/07/23

05/07/2023 - ARRÊTÉ N°59/23 - Manifestation - 13 Juillet 2023 - Feu artifice - mesures de sécurité

05/07/2023 - ARRÊTÉ N°60/23 - Manifestation - 13 Juillet 2023 - Retraite aux flambeaux avec les Sapeurs‑pompiers

20/07/2023 - ARRÊTÉ N°67/23 - Interdiction circulation - Travaux inspection Pont du Petit Chaloy - ANTEA FRANCE CAEN

28/07/2023 - ARRÊTÉ N°69/23 - Manifestation - Forum des Associations le 03 Septembre 2023 - Débit de Boissons

28/07/2023 - ARRÊTÉ N°70/23 - Manifestation - Comité des Fêtes concours de Pétanque le 26 Août 2023 - Débit de Boissons

28/07/2023 - ARRÊTÉ N°71/23 - Manifestation - Comité des Fêtes "Fête de fin d'été" le 02 Septembre 2023 - Débit de Boissons

01/08/2023 - ARRÊTÉ N°72/23 - Réglementant la circulation et stationnement le dimanche 13 Août 2023, sur les chemins ruraux

01/09/2023 - ARRÊTÉ N°76/23 - Main levée de l'arrêté 22/22 d’interdiction d'habiter l'immeuble sis 2, Place de l'église

07/09/2023 - ARRÊTÉ N°77/23 - Interdiction circulation et stationnement sur le chemin rural entourant l’étang du Petit Chaloy

14/09/2023 - ARRÊTÉ N°79/23 - Présence de cyanobactéries étangs de la Gazonne, du Chesnoy, du Chaloy et rigoles d'alimentation - Interdiction de baignade, pêche, abreuvement d'animaux et toutes activités nautiques

14/09/2023 - ARRÊTÉ N°82/23 - Camping municipal - Prolongation exceptionnelle d’ouverture au public jusqu’au 15/11/2023

19/10/2023 - ARRÊTÉ N°86/23 - Autorisation stationnement – déménagement avant travaux – Boulangerie – 43, Rue Grande

19/10/2023 - ARRÊTÉ N°87/23 - Alternat circulation – Création appareillage réseaux – SUEZ – VC12 Chemin de Saint-Aubin / Petit Chaloy

26/10/2023 - ARRÊTÉ N°89/23 - Autorisation stationnement - camion déménagement NASSE ET MARCHAND – 23, Route de Venon

26/10/2023 - ARRÊTÉ N°90/23 -Alternat circulation – Travaux raccordement ENEDIS et TELECOM - Entreprise LEBRETON SASU – 5 Route de Briare

07/11/20232 - ARRÊTÉ N°93/23 - Réglementation circulation sur la Rte de la Bretonnerie à l'occasion du CYCLO-CROSS du 30/12/2023

13/11/2023 - ARRÊTÉ N°96/23 -Prolongation exceptionnelle d’ouverture au public jusqu’au 30/11/2023

23/11/2023 - ARRÊTÉ N°97/23 - Interdiction circulation – Véhicules + 3.5 T sur le Pont de Saint Aubin

22/12/2023 - ARRETE N°104/23 - Arrêté permanent SUEZ – interventions en assainissement 2024

2024

15/01/2024 - ARRETE N°3/24 - Permission stationnement - camion nacelle – Intervention sur château d’eau Clos des Assorts - FOSELEV

15/01/2024 - ARRETE N°4/24 - Permission stationnement – échafaudage – réfection toiture – Couvreur Pro 45

16/01/2024 - ARRETE N°5/24 - Arrêté permanent SUEZ – interventions en eau potable 2024

19/01/2024 - ARRETE N°7/24 - Permission voirie et circulation - ensemble Commune - ERT TECHNOLOGIES

19/01/2024 - ARRETE N°8/24 - Permission voirie et circulation - ensemble Commune – DARK FIBRE

31/01/2024 - ARRETE N°9/24 - Interdiction circulation – défilé du carnaval des enfants du 10/02/2024 - APE

27/02/2024 - ARRETE N°24/24 - Camping municipal – Ouverture anticipée au public à partir du 22 Mars 2024

26/02/2024 - ARRETE N°13/24 - Débit de boisson Comité des Fêtes Expo-Photos du 15 au 17/03/2024

26/02/2024 - ARRETE N°14/24 - Débit de boisson Comité des Fêtes Loto du 21/04/2024

26/02/2024 - ARRETE N°15/24 - Débit de boisson Comité des Fêtes Vide Grenier du 12/05/2024

26/02/2024 - ARRETE N°16/24 - Débit de boisson Comité des Fêtes Repas Champêtre du 13/07/2024

26/02/2024 - ARRETE N°17/24 - Débit de boisson Comité des Fêtes Concours Petanque et Pêche du 25/08/2024

26/02/2024 - ARRETE N°18/24 - Débit de boisson Comité des Fêtes Repas Paella du 31/08/2024

26/02/2024 - ARRETE N°19/24 - Débit de boisson Comité des Fêtes Concours de Belote du 27/10/2024

26/02/2024 - ARRETE N°20/24 - Débit de boisson Comité des Fêtes Repas Beaujolais du 23/11/2024

26/02/2024 - ARRETE N°21/24 - Débit de boisson Comité des Fêtes Téléthon du 01/12/2024

26/02/2024 - ARRETE N°22/24 - Débit de boisson Amicale des Sapeurs Pompiers Marché de Noël du 01/12/2024

26/02/2024 - ARRETE N°23/24 - Débit de boisson Amicale des Sapeurs Pompiers Vide Grenier du 16/06/2024

12/03/2024 - ARRETE N°26/24 - Débit de boisson Les P'tits Points de la Trézée - 6e Salon des Arts Créatifs autour du fil

19/03/2024 - ARRETE N°30/24 - Interdiction circulation – VC 4 La Chaurie, au niveau du Lieu-dit La Jardinière – Installation armoire coupure – CEE VAL DE LOIRE

08/04/2024 - ARRETE N°32/24 - Permission voirie et circulation – 13 Quai du Berry - ERT TECHNOLOGIES – Pose poteau téléphonique

07/05/2024 - ARRETE N°36/24 - Interdiction circulation - pont surplombant le Canal de Briare Rue Grande (RD 45) – Inspection ouvrages d’art – PMM CONSEIL – 15 Mai 2024

07/05/2024 - ARRETE N°38/24 - Interdiction circulation – VC6 Route de la Gazonne – Travaux sur la voirie – SAS TP VAUVELLE –

23/05/2024 - ARRETE N°40/24 - Interdiction circulation – sur le Quai du Berry – Travaux de réparation d’un mur par SOGEA Nord Ouest TP – 03 Juin 2024 –

24/05/2024 - ARRETE N°41/24 - Interdiction circulation – Rue du Crot – Travaux de fouille sous trottoir pour réparation conduite télécom – CIRCET ERI5280 – 27 Mai 2024

24/05/2024 - ARRETE N°42/24 - Interdiction de stationnement – 13 Quai du Berry – Pose d’un poteau téléphonique – ERT TECHNOLOGIES – 27 Mai 2024

24/05/2024 - ARRETE N°43/24 - Interdiction de stationnement – Place de l’Eglise – ENTREPRISE LEBRETON SASU – 17 Juin 2024

24/05/2024 - ARRETE N°44/24 -Interdiction de circulation – Sur la VC6, Route de la Gazonne – Travaux de voirie par SAS TP Vauvelle – 7 juin

24/05/2024 - ARRETE N°45/24 -Interdiction de circulation – Sur la VC2, Chemin du Rochoir – Travaux de voirie par SAS TP Vauvelle – 7 juin

05/06/2024 - ARRETE N°50/24 - Interdiction de circulation – Rue des Fossés – Risque d’affaissement au niveau du N°5

10/06/2024 - ARRETE N°51/24 - Réglementation de circulation – Rue Grande et Rue des Fossés – Carottage pour recherche d’amiante - DOMOBAT chez SIG IMAGE

11/06/2024 - ARRETE N°52/24 - Interdiction de circulation - VC6 - Route de la Gazonne - Renouvellement d'appareillage réseau - SUEZ Eau France

17/06/2024 - ARRETE N°53/24 - C.C.A.S. Remplacement d'un membre nommé par le Maire

17/06/2024 - ARRETE N°54/24 - C.C.A.S. Liste des membres nommés par le Maire

25/06/2024 - ARRETE N°56/24 - Règlementation de circulation - Place de la Libération et Rue Saint Roch - Diner champêtre du 13 juillet 2024

25/06/2024 - ARRETE N°57/24 - Mesures de sécurité - Feu d'artifice du 13 juillet 2024

25/06/2024 - ARRETE N°58/24 - Retraite aux flambeaux - 13 juillet 2024

23/07/2024 - ARRETE N°62/24 - Arrêté de circulation - Déménagement au 4 rue des Combattants le 5 et 6 Aout 2024

01/08/2024 - ARRETE N°63/24 - Arrêté de circulation - Sondages sur le Pont Saint Aubin par ICSEO

20/08/2024 - ARRETE N°64/24 - Mesures de sécurité - Feu d'artifice du 31 Août 2024

13/08/2024 - ARRETE N°65/24 - Débit de boissons – Concours Pétanque et Pêche par le Comité des Fêtes le 24 Aout 2024

20/08/2024 - ARRETE N°66/24 - Présence de cyanobactéries Etangs Chaloy et rigoles d’alimentation – Interdiction baignade, pêche, abreuvement animaux et toutes activités nautiques

26/08/2024 - ARRETE N°69/24 - Permission de stationnement Rue Grande – Echafaudage et ravalement de façade – 8 Rue Grande – GAILLARD Franck

26/08/2024 - ARRETE N°70/24 - Arrêté pour travaux dans la Rue Chaude par l’Entreprise LEBRETON

12/09/2024 - ARRETE N°72/24 - Interdiction de circulation – Rue des Fossés – Curage et inspection du réseau des eaux usées par SGA J. MEYER – 16 Septembre 2024.

16/09/2024 - ARRETE N°73/24 - Etang du Chaloy – Présence de cyanobactéries – Retour à la normale - Abrogation de l’arrêté N°66/24 interdisant pêche, baignade, pratique activités nautiques et abreuvement des animaux

19/09/2024 - ARRETE N°74/24 - Urbanisme – Arrêté d’opposition – DP 04524524 B0010 – Madame Françoise PINGUET

26/09/2024 - ARRETE N°75/24 - Urbanisme – Arrêté de retrait de la DP 045 245 24 B0012 – M. Billault Maxime au 35 route de Venon à OUZOUER SUR TREZEE

11/10/2024 - ARRETE N°76/24 - Arrêté de circulation au 300 de la Route de la Tortillerie pour la réalisation d'une fouille de câble enterré (Orange)