ARRÊTES MUNICIPAUX

2023

27/02/2023 - ARRÊTÉ N°12/23 - Interdiction circulation VC 10 - Chemin de la Gibardière et VC 12 - Chemin de Saint-Aubin / Petit Chaloy travaux de voirie - SAS TP VAUVELLE

27/02/2023 - ARRÊTÉ N°15/23 - Permission voirie et circulation - Ensemble de la Commune - NGE INFRANET

13/03/2023 - ARRÊTÉ N°16/23 - Manifestation : Comité des Fêtes – Bourse toutes collections et petite brocante-Débit de boissons

16/03/2023 - ARRÊTÉ N°17/23 - Circulation - Travaux VC 6 - Route de la Gazonne - RED INFRA - Passage câble fibre optique

21/03/2023 - ARRÊTÉ N°20/23 - Interdiction circulation - Route des Etangs - SGA J. MEYER - curage canalisations eaux pluviales

22/03/2023 - ARRÊTÉ N°21/23 - Manifestation : Comité des Fêtes - Débit de boissons- LOTO du 22/04/23

29/03/2023 - ARRÊTÉ N°22/23 - Permission stationnement camion nacelle - Travaux château d’eau Clos des Assorts - CIRCET TELECOM

29/03/2023 - ARRÊTÉ N°23/23 - Circulation - Alternat Route de Briare - SA GAILLARD

03/04/2023 - ARRÊTÉ N°26/23 - Interdiction circulation - Rue des Fossés - SUEZ - Réparation fuite réseau eau

03/04/2023 - ARRÊTÉ N°27/23 - Interdiction circulation - Rue Grande - SUEZ - Réparation fuite réseau eau

20/04/2023 - ARRÊTÉ N°31/23 - Interdiction circulation - Réparation fuite réseau eau au niveau du 54 et 56 Rue Grande- SUEZ

21/04/2023 - ARRÊTÉ N°32/23 - Alternat circulation - Travaux 5, Route de Briare - STYL’HABITAT

05/05/2023 - ARRÊTÉ N°33/23 - Interdiction circulation - Travaux inspection Pont du Petit Chaloy - ANTEA FRANCE CAEN

11/05/2023 - ARRÊTÉ N°35/23 - Occupation domaine public communal - Autorisation occupation Chemin rural de Gien à Rogny et VC N°8 - La Tortillerie - Salon Arts et Jardins Château de Pont-Chevron

23/05/2023 - ARRÊTÉ N°36/23 - Permission voirie et circulation - Ensemble de la Commune - SOMELEC

23/05/2023 - ARRÊTÉ N°37/23 - Réglementation stationnement - Place de la Libération et Prairie Saint Roch - Vide-grenier et marché artisanal Dimanche 28/05/23 - Comité des Fêtes

26/05/2023 - ARRÊTÉ N°38/23 - Réglementation stationnement et utilisation domaine public communal - Place de la Libération, Prairie Saint Roch et Rue Saint Roch- Vide-grenier et marché artisanal Dimanche 28/05/23 - Comité des Fêtes - Annule et remplace l’arrêté N°37/23

30/05/2023 - ARRÊTÉ N°39/23 - Interdiction circulation - Réparation branchement eau - Rue des Combattants - SUEZ EAU FRANCE

30/05/2023 - ARRÊTÉ N°40/23 - Permission voirie - Création chambre TELECOM - CR de Champoulet à Ousson et à Briare - NGE INFRANET

02/06/2023 - ARRÊTÉ N°43/23 - Permission voirie - Création chambre TELECOM - CR de Champoulet à Ousson et à Briare - NGE INFRANET - Annule et remplace l’arrêté N°40/23

05/06/2023 - ARRÊTÉ N°45/23 - Réglementation circulationn et stationnonement - vide grenier de l'amicale des sapeurs-pompiers du 18/06/2023

05/06/2023 - ARRÊTÉ N°46/23 - Arrêté temporaire relatif à l'utilisation du domaine public communal afin d'y organiser une vente au déballage - vide grenier de l'amicale des sapeurs-pompiers du 18/06/2023

05/06/2023 - ARRÊTÉ N°47/23 - Demande d'autorisation d'ouverture temporaire d'un débit de boissons 1er et 3ème Groupe - vide grenier de l'amicale des sapeurs-pompiers du 18/06/2023

06/06/2023 - ARRÊTÉ N°49/23 - Permission voirie et circulation - Réparation branchement eau - 57 Avenue de la République - SUEZ EAU FRANCE

09/06/2023 - ARRÊTÉ N°52/23 - Alternat circulation - Travaux sur chambre télécom- Rue Grande, au niveau de la Place de l’Eglise - CIRCET

13/06/2023 - ARRÊTÉ N°53/23 - Kermesse des Ecoles du 30/06/2023 - Demande d'autorisation d'ouverture temporaire d'un débit de boissons

29/06/2023 - ARRÊTÉ N°54/23 -Dîner Champêtre du 13/07/2023 - Comité des Fêtes - Demande d'autorisation d'ouverture temporaire d'un débit de boissons

29/06/2023 - ARRÊTÉ N°55/23 - Alternat circulation - Livraison entreprise BERTON - 16 Route de Briare

05/07/2023 - ARRÊTÉ N°56/23 - Alternat circulation - Terrassement branchement électrique - VC-10 Chemin de la Gibardière - TP RESEAUX-CENTRE

05/07/2023 - ARRÊTÉ N°57/23 - Interdiction stationnement - Ensemble de la Commune - Travaux passage fibre optique - FGC

05/07/2023 - ARRÊTÉ N°58/23 - Interdiction stationnement et circulation - Place de la Libération et Rue Saint Roch - Dîner champêtre 13/07/23

05/07/2023 - ARRÊTÉ N°59/23 - Manifestation - 13 Juillet 2023 - Feu artifice - mesures de sécurité

05/07/2023 - ARRÊTÉ N°60/23 - Manifestation - 13 Juillet 2023 - Retraite aux flambeaux avec les Sapeurs‑pompiers

20/07/2023 - ARRÊTÉ N°67/23 - Interdiction circulation - Travaux inspection Pont du Petit Chaloy - ANTEA FRANCE CAEN

28/07/2023 - ARRÊTÉ N°69/23 - Manifestation - Forum des Associations le 03 Septembre 2023 - Débit de Boissons

28/07/2023 - ARRÊTÉ N°70/23 - Manifestation - Comité des Fêtes concours de Pétanque le 26 Août 2023 - Débit de Boissons

28/07/2023 - ARRÊTÉ N°71/23 - Manifestation - Comité des Fêtes "Fête de fin d'été" le 02 Septembre 2023 - Débit de Boissons

01/08/2023 - ARRÊTÉ N°72/23 - Réglementant la circulation et stationnement le dimanche 13 Août 2023, sur les chemins ruraux

01/09/2023 - ARRÊTÉ N°76/23 - Main levée de l'arrêté 22/22 d’interdiction d'habiter l'immeuble sis 2, Place de l'église

07/09/2023 - ARRÊTÉ N°77/23 - Interdiction circulation et stationnement sur le chemin rural entourant l’étang du Petit Chaloy

14/09/2023 - ARRÊTÉ N°79/23 - Présence de cyanobactéries étangs de la Gazonne, du Chesnoy, du Chaloy et rigoles d'alimentation - Interdiction de baignade, pêche, abreuvement d'animaux et toutes activités nautiques

14/09/2023 - ARRÊTÉ N°82/23 - Camping municipal - Prolongation exceptionnelle d’ouverture au public jusqu’au 15/11/2023

19/10/2023 - ARRÊTÉ N°86/23 - Autorisation stationnement – déménagement avant travaux – Boulangerie – 43, Rue Grande

19/10/2023 - ARRÊTÉ N°87/23 - Alternat circulation – Création appareillage réseaux – SUEZ – VC12 Chemin de Saint-Aubin / Petit Chaloy

26/10/2023 - ARRÊTÉ N°89/23 - Autorisation stationnement - camion déménagement NASSE ET MARCHAND – 23, Route de Venon

26/10/2023 - ARRÊTÉ N°90/23 -Alternat circulation – Travaux raccordement ENEDIS et TELECOM - Entreprise LEBRETON SASU – 5 Route de Briare

07/11/20232 - ARRÊTÉ N°93/23 - Réglementation circulation sur la Rte de la Bretonnerie à l'occasion du CYCLO-CROSS du 30/12/2023

13/11/2023 - ARRÊTÉ N°96/23 -Prolongation exceptionnelle d’ouverture au public jusqu’au 30/11/2023

23/11/2023 - ARRÊTÉ N°97/23 - Interdiction circulation – Véhicules + 3.5 T sur le Pont de Saint Aubin

22/12/2023 - ARRETE N°104/23 - Arrêté permanent SUEZ – interventions en assainissement 2024

2024

15/01/2024 - ARRETE N°3/24 - Permission stationnement - camion nacelle – Intervention sur château d’eau Clos des Assorts - FOSELEV

15/01/2024 - ARRETE N°4/24 - Permission stationnement – échafaudage – réfection toiture – Couvreur Pro 45

16/01/2024 - ARRETE N°5/24 - Arrêté permanent SUEZ – interventions en eau potable 2024

19/01/2024 - ARRETE N°7/24 - Permission voirie et circulation - ensemble Commune - ERT TECHNOLOGIES

19/01/2024 - ARRETE N°8/24 - Permission voirie et circulation - ensemble Commune – DARK FIBRE

31/01/2024 - ARRETE N°9/24 - Interdiction circulation – défilé du carnaval des enfants du 10/02/2024 - APE

27/02/2024 - ARRETE N°24/24 - Camping municipal – Ouverture anticipée au public à partir du 22 Mars 2024

26/02/2024 - ARRETE N°13/24 - Débit de boisson Comité des Fêtes Expo-Photos du 15 au 17/03/2024

26/02/2024 - ARRETE N°14/24 - Débit de boisson Comité des Fêtes Loto du 21/04/2024

26/02/2024 - ARRETE N°15/24 - Débit de boisson Comité des Fêtes Vide Grenier du 12/05/2024

26/02/2024 - ARRETE N°16/24 - Débit de boisson Comité des Fêtes Repas Champêtre du 13/07/2024

26/02/2024 - ARRETE N°17/24 - Débit de boisson Comité des Fêtes Concours Petanque et Pêche du 25/08/2024

26/02/2024 - ARRETE N°18/24 - Débit de boisson Comité des Fêtes Repas Paella du 31/08/2024

26/02/2024 - ARRETE N°19/24 - Débit de boisson Comité des Fêtes Concours de Belote du 27/10/2024

26/02/2024 - ARRETE N°20/24 - Débit de boisson Comité des Fêtes Repas Beaujolais du 23/11/2024

26/02/2024 - ARRETE N°21/24 - Débit de boisson Comité des Fêtes Téléthon du 01/12/2024

26/02/2024 - ARRETE N°22/24 - Débit de boisson Amicale des Sapeurs Pompiers Marché de Noël du 01/12/2024

26/02/2024 - ARRETE N°23/24 - Débit de boisson Amicale des Sapeurs Pompiers Vide Grenier du 16/06/2024

27/02/2024 - ARRETE N°24/24 - Camping Municipal - Ouverture anticipée au Public le 22/03/2024

11/03/2024 - ARRETE N°25/24 - PC VIN Nicolas - Refus

12/03/2024 - ARRETE N°26/24 - Débit de boisson Les P'tits Points de la Trézée - 6e Salon des Arts Créatifs autour du fil

19/03/2024 - ARRETE N°30/24 - Interdiction circulation – VC 4 La Chaurie, au niveau du Lieu-dit La Jardinière – Installation armoire coupure – CEE VAL DE LOIRE

08/04/2024 - ARRETE N°32/24 - Permission voirie et circulation – 13 Quai du Berry - ERT TECHNOLOGIES – Pose poteau téléphonique

ARRÊTES MUNICIPAUX

2023

05/01/2023 - ARRÊTÉ N°1/23 - Recensement de la population 2023 - arrêté de nomination du coordinateur communal et de son suppléant

17/01/2023 - ARRÊTÉ N°5/23 - Travaux 3, Route de Venon - SARL MATHIEU FRERES

25/01/2023 - ARRÊTÉ N°6/23 - Alternat VC 12 - Saint Aubin/Petit Chaloy - CEE VAL DE LOIRE - Extension réseaux ENEDIS

02/02/2023 - ARRÊTÉ N°7/23 - Permission stationnement échafaudage - Travaux 3, Avenue de la République - SARL GUILLANEUF FILS

10/02/2023 - ARRÊTÉ N°8/23 - Manifestation : Comité des Fêtes - Autorisation débit boissons 18/02/2023

24/02/2023 - ARRÊTÉ N°10/23 - Permission voirie -stationnement échafaudage - 23, Rue Chaude - BRIAND COUVERTURE

27/02/2023 - ARRÊTÉ N°11/23 - Modification date début travaux - Permission voirie -stationnement échafaudage - 23, Rue Chaude - BRIAND COUVERTURE

27/02/2023 - ARRÊTÉ N°12/23 - Interdiction circulation VC 10 - Chemin de la Gibardière et VC 12 - Chemin de Saint-Aubin / Petit Chaloy travaux de voirie - SAS TP VAUVELLE

27/02/2023 - ARRÊTÉ N°15/23 - Permission voirie et circulation - Ensemble de la Commune - NGE INFRANET

13/03/2023 - ARRÊTÉ N°16/23 - Manifestation : Comité des Fêtes – Bourse toutes collections et petite brocante-Débit de boissons

16/03/2023 - ARRÊTÉ N°17/23 - Circulation - Travaux VC 6 - Route de la Gazonne - RED INFRA - Passage câble fibre optique

21/03/2023 - ARRÊTÉ N°20/23 - Interdiction circulation - Route des Etangs - SGA J. MEYER - curage canalisations eaux pluviales

22/03/2023 - ARRÊTÉ N°21/23 - Manifestation : Comité des Fêtes - Débit de boissons- LOTO du 22/04/23

29/03/2023 - ARRÊTÉ N°22/23 - Permission stationnement camion nacelle - Travaux château d’eau Clos des Assorts - CIRCET TELECOM

29/03/2023 - ARRÊTÉ N°23/23 - Circulation - Alternat Route de Briare - SA GAILLARD

03/04/2023 - ARRÊTÉ N°26/23 - Interdiction circulation - Rue des Fossés - SUEZ - Réparation fuite réseau eau

03/04/2023 - ARRÊTÉ N°27/23 - Interdiction circulation - Rue Grande - SUEZ - Réparation fuite réseau eau

20/04/2023 - ARRÊTÉ N°31/23 - Interdiction circulation - Réparation fuite réseau eau au niveau du 54 et 56 Rue Grande- SUEZ

21/04/2023 - ARRÊTÉ N°32/23 - Alternat circulation - Travaux 5, Route de Briare - STYL’HABITAT

05/05/2023 - ARRÊTÉ N°33/23 - Interdiction circulation - Travaux inspection Pont du Petit Chaloy - ANTEA FRANCE CAEN

23/05/2023 - ARRÊTÉ N°36/23 - Permission voirie et circulation - Ensemble de la Commune - SOMELEC

23/05/2023 - ARRÊTÉ N°37/23 - Réglementation stationnement - Place de la Libération et Prairie Saint Roch - Vide-grenier et marché artisanal Dimanche 28/05/23 - Comité des Fêtes

30/05/2023 - ARRÊTÉ N°39/23 - Interdiction circulation - Réparation branchement eau - Rue des Combattants - SUEZ EAU FRANCE

30/05/2023 - ARRÊTÉ N°40/23 - Permission voirie - Création chambre TELECOM - CR de Champoulet à Ousson et à Briare - NGE INFRANET

02/06/2023 - ARRÊTÉ N°43/23 - Permission voirie - Création chambre TELECOM - CR de Champoulet à Ousson et à Briare - NGE INFRANET - Annule et remplace l’arrêté N°40/23

05/06/2023 - ARRÊTÉ N°45/23 - Réglementation circulationn et stationnonement - vide grenier de l'amicale des sapeurs-pompiers du 18/06/2023

05/06/2023 - ARRÊTÉ N°47/23 - Demande d'autorisation d'ouverture temporaire d'un débit de boissons 1er et 3ème Groupe - vide grenier de l'amicale des sapeurs-pompiers du 18/06/2023

06/06/2023 - ARRÊTÉ N°49/23 - Permission voirie et circulation - Réparation branchement eau - 57 Avenue de la République - SUEZ EAU FRANCE

09/06/2023 - ARRÊTÉ N°52/23 - Alternat circulation - Travaux sur chambre télécom- Rue Grande, au niveau de la Place de l’Eglise - CIRCET

13/06/2023 - ARRÊTÉ N°53/23 - Kermesse des Ecoles du 30/06/2023 - Demande d'autorisation d'ouverture temporaire d'un débit de boissons

29/06/2023 - ARRÊTÉ N°54/23 -Dîner Champêtre du 13/07/2023 - Comité des Fêtes - Demande d'autorisation d'ouverture temporaire d'un débit de boissons

29/06/2023 - ARRÊTÉ N°55/23 - Alternat circulation - Livraison entreprise BERTON - 16 Route de Briare

05/07/2023 - ARRÊTÉ N°56/23 - Alternat circulation - Terrassement branchement électrique - VC-10 Chemin de la Gibardière - TP RESEAUX-CENTRE

05/07/2023 - ARRÊTÉ N°57/23 - Interdiction stationnement - Ensemble de la Commune - Travaux passage fibre optique - FGC

05/07/2023 - ARRÊTÉ N°58/23 - Interdiction stationnement et circulation - Place de la Libération et Rue Saint Roch - Dîner champêtre 13/07/23

05/07/2023 - ARRÊTÉ N°59/23 - Manifestation - 13 Juillet 2023 - Feu artifice - mesures de sécurité

05/07/2023 - ARRÊTÉ N°60/23 - Manifestation - 13 Juillet 2023 - Retraite aux flambeaux avec les Sapeurs‑pompiers

20/07/2023 - ARRÊTÉ N°67/23 - Interdiction circulation - Travaux inspection Pont du Petit Chaloy - ANTEA FRANCE CAEN

28/07/2023 - ARRÊTÉ N°69/23 - Manifestation - Forum des Associations le 03 Septembre 2023 - Débit de Boissons

28/07/2023 - ARRÊTÉ N°70/23 - Manifestation - Comité des Fêtes concours de Pétanque le 26 Août 2023 - Débit de Boissons

28/07/2023 - ARRÊTÉ N°71/23 - Manifestation - Comité des Fêtes "Fête de fin d'été" le 02 Septembre 2023 - Débit de Boissons

01/08/2023 - ARRÊTÉ N°72/23 - Réglementant la circulation et stationnement le dimanche 13 Août 2023, sur les chemins ruraux

01/09/2023 - ARRÊTÉ N°76/23 - Main levée de l'arrêté 22/22 d’interdiction d'habiter l'immeuble sis 2, Place de l'église

07/09/2023 - ARRÊTÉ N°77/23 - Interdiction circulation et stationnement sur le chemin rural entourant l’étang du Petit Chaloy

14/09/2023 - ARRÊTÉ N°82/23 - Camping municipal - Prolongation exceptionnelle d’ouverture au public jusqu’au 15/11/2023

19/10/2023 - ARRÊTÉ N°86/23 - Autorisation stationnement – déménagement avant travaux – Boulangerie – 43, Rue Grande

19/10/2023 - ARRÊTÉ N°87/23 - Alternat circulation – Création appareillage réseaux – SUEZ – VC12 Chemin de Saint-Aubin / Petit Chaloy

26/10/2023 - ARRÊTÉ N°89/23 - Autorisation stationnement - camion déménagement NASSE ET MARCHAND – 23, Route de Venon

26/10/2023 - ARRÊTÉ N°90/23 -Alternat circulation – Travaux raccordement ENEDIS et TELECOM - Entreprise LEBRETON SASU – 5 Route de Briare

07/11/20232 - ARRÊTÉ N°93/23 - Réglementation circulation sur la Rte de la Bretonnerie à l'occasion du CYCLO-CROSS du 30/12/2023

13/11/2023 - ARRÊTÉ N°96/23 -Prolongation exceptionnelle d’ouverture au public jusqu’au 30/11/2023

23/11/2023 - ARRÊTÉ N°97/23 - Interdiction circulation – Véhicules + 3.5 T sur le Pont de Saint Aubin

22/12/2023 - ARRETE N°104/23 - Arrêté permanent SUEZ – interventions en assainissement 2024

2024

15/01/2024 - ARRETE N°3/24 - Permission stationnement - camion nacelle – Intervention sur château d’eau Clos des Assorts - FOSELEV

15/01/2024 - ARRETE N°4/24 - Permission stationnement – échafaudage – réfection toiture – Couvreur Pro 45

16/01/2024 - ARRETE N°5/24 - Arrêté permanent SUEZ – interventions en eau potable 2024

19/01/2024 - ARRETE N°7/24 - Permission voirie et circulation - ensemble Commune - ERT TECHNOLOGIES

19/01/2024 - ARRETE N°8/24 - Permission voirie et circulation - ensemble Commune – DARK FIBRE

31/01/2024 - ARRETE N°9/24 - Interdiction circulation – défilé du carnaval des enfants du 10/02/2024 - APE

27/02/2024 - ARRETE N°24/24 - Camping municipal – Ouverture anticipée au public à partir du 22 Mars 2024

26/02/2024 - ARRETE N°13/24 - Débit de boisson Comité des Fêtes Expo-Photos du 15 au 17/03/2024

26/02/2024 - ARRETE N°14/24 - Débit de boisson Comité des Fêtes Loto du 21/04/2024

26/02/2024 - ARRETE N°15/24 - Débit de boisson Comité des Fêtes Vide Grenier du 12/05/2024

26/02/2024 - ARRETE N°16/24 - Débit de boisson Comité des Fêtes Repas Champêtre du 13/07/2024

26/02/2024 - ARRETE N°17/24 - Débit de boisson Comité des Fêtes Concours Petanque et Pêche du 25/08/2024

26/02/2024 - ARRETE N°18/24 - Débit de boisson Comité des Fêtes Repas Paella du 31/08/2024

26/02/2024 - ARRETE N°19/24 - Débit de boisson Comité des Fêtes Concours de Belote du 27/10/2024

26/02/2024 - ARRETE N°20/24 - Débit de boisson Comité des Fêtes Repas Beaujolais du 23/11/2024

26/02/2024 - ARRETE N°21/24 - Débit de boisson Comité des Fêtes Téléthon du 01/12/2024

26/02/2024 - ARRETE N°22/24 - Débit de boisson Amicale des Sapeurs Pompiers Marché de Noël du 01/12/2024

26/02/2024 - ARRETE N°23/24 - Débit de boisson Amicale des Sapeurs Pompiers Vide Grenier du 16/06/2024

27/02/2024 - ARRETE N°24/24 - Camping Municipal - Ouverture anticipée au Public le 22/03/2024

11/03/2024 - ARRETE N°25/24 - PC VIN Nicolas - Refus

12/03/2024 - ARRETE N°26/24 - Débit de boisson Les P'tits Points de la Trézée - 6e Salon des Arts Créatifs autour du fil

19/03/2024 - ARRETE N°30/24 - Interdiction circulation – VC 4 La Chaurie, au niveau du Lieu-dit La Jardinière – Installation armoire coupure – CEE VAL DE LOIRE

08/04/2024 - ARRETE N°32/24 - Permission voirie et circulation – 13 Quai du Berry - ERT TECHNOLOGIES – Pose poteau téléphonique

15/04/2024 - ARRETE N°33/24 - DP GRUAIS – Accord